Retrouvez #ProjetMarseille sur les réseaux sociaux
  • ProjetMarseille - Twitter officiel
  • ProjetMarseille - Facebook officiel
  • Michel Pinard - Mairie de Marseille

Mentions Légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Editeur du Site

Wix.com Inc.

Adresse : Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - USA

Téléphone :+1 415-639-9034

Hébergement

OVH

Adresse : Boulevard Marius Vivier Merle, 69003 Lyon - FRANCE

Conditions d’utilisation

 

Pour un meilleur confort d'utilisation du site ProjetMarseille, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Wix.com Inc. met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de ProjetMarseille, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens Hypertextes

Les sites qui mettent en place des liens hypertextes vers projetmarseille.fr seront jugés comme responsables s'ils portent atteinte à l’image de ce site.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de projetmarseille.fr il lui appartiendra d'adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. ProjetMarseille se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Services fournis

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site ProjetMarseille. Wix.com Inc. s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site projetmarseille.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site projetmarseille.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse webmaster.projetmarseille@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site est la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Wix.com Inc. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Données personnelles

Pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom et votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles.